Dernières activités de Léthé
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Yo. Bienvenue dans la zone des dramas, un espace OOC pour vider son sac, balancer des mèmes, des captures de moments absurdes, des...
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I - Présentation du district dans son circuit judiciaire Le circuit judiciaire de l’État de New-York est composé de 62 districts...
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Système de vêtements
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Léthé a réagi au message de Houston dans le sujet Chroniques (Gareth Bauer, Le Bronx, New York) avec
Love.
Vertigo Le Bronx, 16 décembre 2022 12h15 Garry se réveille tôt aujourd’hui, par rapport à d’habitude en tous cas, depuis qu’il est... -
Léthé a répondu au sujet [Construction] Code de la route.II. DÉLITS A) DÉLITS MINEURS Article 210 : Conduite malgré interdiction judiciaire Constitue un délit mineur : Pour le conducteur d'un...
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Léthé a répondu au sujet [Construction] Code de la route.II. CONTRAVENTIONS A) CLASS. C Article 110 : Stationnements et arrêts Constitue une contravention de classe C : Le stationnement...
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Léthé a répondu au sujet [Construction] Code de la route.I. DISPOSITIONS GÉNÉRALES A) DISPOSITIONS TRANSVERSE Article 10 : Responsabilité Les dispositions du présent code s’appliquent à tout...
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SOMMAIRE I. DISPOSITIONS GÉNÉRALES A) Dispositions transverses B) Police de la route C) Sanctions II. CONTRAVENTIONS...
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Léthé a réagi au message de Ethan Harris dans le sujet Code de Procédure Pénale de New York avec
Like.
VI - JUGEMENT A - ORGANISATION JURIDICTIONNELLE DISTRICT COURT Article 610 : La Cour de district est compétente en matière pénale... -
Léthé a réagi au message de Ethan Harris dans le sujet Code de Procédure Pénale de New York avec Like.
V - DE L'ENQUETE A - PERQUISITION ET FOUILLES [SEARCH WARRANT] Article 510 : La perquisition est le fait pour tout officier de...
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Léthé a réagi au message de Ethan Harris dans le sujet Code de Procédure Pénale de New York avec Like.
IV - LA PREUVE Article 400 : Les demandes préliminaires concernant la qualification d’une personne à témoigner, l’existence d’un...
